Article 1 — Identification du prestataire

Catherine [NOM DE FAMILLE À COMPLÉTER]
Entreprise individuelle — nom commercial INSPIRE
SIRET : 832 500 201 00021
Micro-entreprise — franchise en base de TVA (article 293 B du CGI)
Adresse : 05190 Remollon, France
Email : espace_inspire@hotmail.com

Article 2 — Offres proposées

INSPIRE propose les prestations suivantes :

• Les Retraites INSPIRE — immersions résidentielles de 3 jours en groupe, dans des lieux d'exception, combinant hypnose, expression artistique et immersion en nature.

• Le Cercle INSPIRE — abonnement mensuel donnant accès à un espace de recentrage régulier en communauté, avec accompagnement guidé.

• Accompagnement individuel — séances en format 1/1 avec Catherine, sur devis ou tarif affiché sur le site.

Les caractéristiques, dates, tarifs et modalités de chaque offre sont précisés sur le site espaceinspire.fr et peuvent évoluer à tout moment.

Article 3 — Tarifs

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. INSPIRE étant soumise au régime de franchise en base de TVA, aucune TVA n'est applicable sur les prestations.

INSPIRE se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la commande.

Article 4 — Modalités de paiement

Les règlements peuvent être effectués par :

• Carte bancaire (via Stripe)

• Virement bancaire

• Paiement en 2 ou 3 fois (selon l'offre et les conditions affichées sur le site)

Le paiement est exigible à la commande. En cas de paiement en plusieurs fois, les échéances sont précisées lors de la commande. Tout défaut de paiement à l'échéance entraîne la suspension de l'accès aux services et peut conduire à l'annulation de l'inscription.

Article 5 — Inscription et confirmation

Toute inscription est considérée comme définitive à réception du paiement (ou du premier versement en cas de paiement échelonné) et de la confirmation par email. La place n'est réservée qu'à compter de ce moment.

Article 6 — Conditions d'annulation et de remboursement

6.1 Retraites INSPIRE

En raison de la nature de la prestation (lieu réservé, nombre de places limité, organisation logistique), toute inscription aux Retraites INSPIRE est ferme et définitive. Aucun remboursement ne pourra être accordé, quelle que soit la raison de l'annulation de la participante, y compris en cas d'empêchement personnel, de maladie ou de force majeure.

En cas d'annulation de la retraite à l'initiative d'INSPIRE (force majeure, raison de santé, nombre de participantes insuffisant), deux options seront proposées à la participante :

• Report sur une prochaine date de retraite INSPIRE

• Remboursement intégral des sommes versées

La participante sera informée dans les meilleurs délais et disposera d'un délai de 14 jours pour faire son choix.

6.2 Cercle INSPIRE

L'abonnement au Cercle INSPIRE est mensuel et renouvelé automatiquement. La résiliation peut être effectuée à tout moment, sans frais, depuis l'espace membre ou par email à espace_inspire@hotmail.com. Elle prend effet à la fin du mois en cours. Aucun remboursement partiel du mois entamé ne sera effectué.

6.3 Accompagnement individuel (1/1)

Les séances d'accompagnement individuel ne font l'objet d'aucun remboursement une fois confirmées et réglées. En cas d'empêchement, un report pourra être proposé sous réserve des disponibilités de Catherine, si la demande est formulée au moins 48 heures avant la séance.

Article 7 — Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne s'applique pas aux prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation, ni aux contenus numériques accessibles immédiatement après l'achat.

En validant leur commande, les clientes reconnaissent expressément avoir pris connaissance de cette exception et y consentir.

Article 8 — Obligations de la cliente

La cliente s'engage à :

• Fournir des informations exactes lors de l'inscription

• Régler les sommes dues dans les délais convenus

• Respecter le cadre bienveillant et confidentiel des espaces INSPIRE

• Ne pas enregistrer, reproduire ou diffuser les contenus partagés lors des sessions sans autorisation écrite préalable

Article 9 — Obligations d'INSPIRE

INSPIRE s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la qualité des prestations décrites. INSPIRE est tenue à une obligation de moyens, et non de résultats. Les résultats obtenus dépendent de l'implication et du contexte personnel de chaque participante.

Article 10 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus, méthodes, outils, supports et matériaux partagés dans le cadre des prestations INSPIRE sont la propriété exclusive de Catherine BOCQUIN. Toute reproduction, diffusion ou utilisation à des fins commerciales sans autorisation écrite est interdite.

Article 11 — Confidentialité

Catherine s'engage à respecter la confidentialité des informations partagées par ses clientes dans le cadre des prestations. De même, les participantes s'engagent à ne pas divulguer les échanges et témoignages partagés au sein des espaces INSPIRE (retraites, cercle, sessions individuelles).

Article 12 — Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées lors des inscriptions sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible sur le site. Elles ne sont jamais cédées à des tiers sans consentement préalable.

Article 13 — Responsabilité

INSPIRE ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, pertes de revenus ou préjudices de toute nature résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les services. La responsabilité d'INSPIRE est en tout état de cause limitée au montant des sommes effectivement versées par la cliente.

Article 14 — Droit applicable et juridiction

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents du ressort du domicile du prestataire (Hautes-Alpes) seront saisis.

Article 15 — Modification des CGV

INSPIRE se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande. Les clientes seront informées de toute modification substantielle par email.